Après quatre jours de débat, les députés ont approuvé, dans la nuit du vendredi au samedi 20 juillet, la création des Métropoles de Paris, Lyon et Marseille, et d'une dizaine d'autres en province, lors de l'examen en première lecture du projet de loi sur la décentralisation. Il n'y aura donc pas de nouveau passage devant le Sénat.

L'article 30 relatif à la future métropole Aix-Marseille restera probablement dans les annales parlementaires. En dépit du rejet persistant d'une grande majorité des maires des Bouches-du-Rhône concernés par son périmètre et des nombreux amendements déposés, le texte a été voté la semaine dernière à une large majorité (au sein d'un hémicycle qui n'a pas fait salle comble). La loi sera promulguée courant du deuxième semestre et la Métropole - une nouvelle entité de 1,6 million d'habitants - se substituera donc aux 6 intercommunalités existantes de Marseille, Aubagne, Aix, Salon, Martigues et Istres officiellement à compter du 1er janvier 2016. Aix-Marseille sera donc la deuxième métropole créée en région après Nice, la seule existante et qui l'avait été sur la base du volontariat comme le lui permettait une loi de 2010.

Un statut spécifique
Aix-Marseille-Provence disposeront de compétences stratégiques : développement économique, tourisme, transports, habitat, environnement. Les conseils de territoire, qui reprennent les contours des intercommunalités existantes, gardent la maîtrise des questions de proximité.

Parmi les amendements, ceux notamment portés par les députés socialistes dont Vincent Burroni, député de la 12e circonscription des Bouches-du-Rhône, Jean-David Ciot, maire (PS) du Puy-Sainte-Réparade, député et secrétaire fédéral du PS des Bouches-du-Rhône et Jean-Pierre Maggi, député de la 8e, pour faire évoluer le projet vers un quelque chose de "plus consensuel et plus pertinent, c'est-à-dire un pôle métropolitain voulu et soutenu par 109 des 119 Maires, par 5 des 6 Présidents d'EPCI et par 6 des 8 Sénateurs des Bouches-du-Rhône. Nous ne sommes pas opposés à la métropole mais à une métropole imposée à marche forcée et trop intégrée. Nous sommes convaincus qu'un pôle métropolitain organisé autour de grands projets (transports, développement économique, recherche et enseignement supérieur) serait plus pertinent, mieux adapté et surtout accepté par l'ensemble des acteurs du territoire".

Le Front de gauche incarné par Gaby Charroux, maire de Martigues, réclamait également un projet alternatif à la métropole, qui prendrait la forme d'un établissement public regroupant 92 communes du département et qui respecterait "le principe de libre administration des collectivités locales". L'élu a rappelé dans un communiqué que pour autant, "rien n'est fait (...). En introduisant dans le texte, en catimini, l'élection des conseillers métropolitains au suffrage universel direct dès 2020, une véritable fronde va se lever dans le pays où 14 métropoles sont imposées aux populations".

L'article 30 comme les chapitres concernant d'autres agglomérations entre dans le cadre de la loi sur la décentralisation, encore à l'état de projet à l'heure actuelle. Le vote solennel est programmé pour mardi, puis le texte sera examiné par les sénateurs à la rentrée.

A.D

Photo : Jean-David Ciot, maire (PS) du Puy-Sainte-Réparade, député et secrétaire fédéral du PS des Bouches-du-Rhône défend qu' "un pôle métropolitain organisé autour de grands projets serait plus pertinent, mieux adapté et surtout accepté par l'ensemble des acteurs du territoire".